Ceinture et bretelles pour l’Arbre aux Hérons

Approche-t-on d’un moment décisif dans le dossier de l’Arbre aux Hérons, qui remonte quand même à 2007 ? Deux nouvelles péripéties pourraient faire office de feu orange plutôt que de feu vert… 

Voici plus de trois ans et demi, le conseil métropolitain a confié à Nantes Métropole Aménagement des études destinées à « finaliser la faisabilité de l’Arbre aux Hérons ». Puis, pour finaliser la finalisation, le 4 octobre 2019, il a voté encore 1,5 million d’euros H.T. de « complément d’études », dont le résultat devait être « restitué » en juin dernier.

Par la même occasion, il avait décidé d’octroyer 2 880 000 euros HT de rab’ à la Compagnie La Machine (ou au groupement Pierre Orefice – François Delarozière – La Machine : le P.V. du conseil métropolitain n’est pas clair sur ce point) afin de construire un Héron « pour réaliser des tests de vols ».

Coup sur coup, Nantes Métropole vient de publier encore deux avis de marchés publics portant l’un sur un « marché de contrôle technique pour la construction d’un grand héron », l’autre sur une « mission d’assistance et d’expertise juridique pour l’opération Arbre aux Hérons ». Le premier n’est pas chiffré, le second pourrait s’élever à 80 000 euros H.T. – soit plusieurs centaines d’heures d’avocat.

La multiplication des études a un petit côté « ceinture et bretelles ». Nantes Métropole dispose de ses propres juristes. Le recours préventif et massif à des avocats donne à penser qu’elle ne se sent pas trop à l’aise face à ce dossier où, en arguant de la propriété intellectuelle, elle a multiplié les exceptions aux règles de la commande publique.

Héron solitaire

Cependant, le marché de contrôle technique entrouvre aussi une porte de sortie. Les rallonges du 4 octobre 2019 étaient explicitement imputées au poste budgétaire « Arbre aux Hérons – Études ». Le contrôle technique ne se limite plus aux études. L’appel d’offres porte sur une « attraction destinée à accueillir 15 à 20 passagers ». Il spécifie que la mission englobera un « contrôle technique initial des matériels neufs ».

Cette opération prévue par l’arrêté du 12 mars 2009 sur la sécurité des manèges doit être effectuée « lors de la première mise en service et avant l’ouverture au public des matériels ». C’est-à-dire que Nantes Métropole se ménage la possibilité de mettre en service ce héron solitaire comme une attraction à part entière – en principe à l’été 2021.Quid de l’Arbre ensuite ? Eh bien, on verra…

Sven Jelure

P.S. Au même moment, Le Voyage à Nantes, lui aussi familier du tango entre commande publique et propriété intellectuelle, recrute un juriste chargé de veiller à la régularité de ses achats. Les grands esprits se rencontrent.